• Code pénal

  Frans | 172 pagina's | 1810

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• Jean-Bapt. Vict. Proudhon Cours de droit français

  sur l'état des personnes et sur le titre préliminaire du Code Napoléon; 1e partie

  Frans | 1810

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• Louis Rondonneau Code de l'enregistrement du timbre, des droits de greffe, et des hypothèques, contenant des lois, les arrêtés de la France etc.

  Frans | 301 pagina's | 1810

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• Catalogue d'une belle collection de livres anciens et modernes, de théologie et de morale, ...

  le tout délaissé par feu Monsieur Philippens, de son vivant curé d'Amby; dont la vente se fera, ... par le ministère du notaire Cobben, résidant à Amby, le 7 fevrier ..

  Frans | 12 pagina's | 1810

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• Bourguignon Manuel d'instruction criminelle, contenant le code d'instruction criminelle, le code pénal, les lois et réglemens sur l'organisation judiciaire, l'administration de la justice, le service, la discipline des cours et tribunaux: le décret impérial sur les frais de justice; des notes explicatives puisées dans les principes du droit et la jurisprudence de la cour de cassation; les formules des principaux actes de la procédure criminelle; et une table raisonnée des matières

  Frans | Garnery, Paris | 1810

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• Notice des statues du Musée Napoléon

  Frans | 1810

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• Notice de la Galerie des Antiques du musée napoléon, ouverte le 18 Brumaire an 9

  Frans | 1810

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• Florian Théâtre de M. de Florian

  Frans | chez Gide, Paris | 1806

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